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les normes pour les jouets

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les normes pour les jouets Empty les normes pour les jouets

Message  sirene le Mar 30 Oct 2007 - 16:56

Le marquage "CE" : Des normes européennes ont été élaborées pour traduire les exigences essentielles d'une directive européenne en spécifications techniques détaillées.
Le marquage CE ne peut être apposé que si le jouet est conforme aux normes de référence ou à un modèle ayant préalablement bénéficié d'une attestation "CE de type" délivrées à la suite d'un examen "CE de type" réalisé dans les conditions énoncées au décret n° 89-662.
Les jouets conformes aux normes de référence ou bénéficiant d'une attestation "CE de type" sont présumés conformes aux exigences essentielles de sécurité.
Le marquage CE confère à ces produits le droit de libre circulation sur l'ensemble du territoire de l'Union Européenne. Mais cette mention n'apporte qu'une garantie relative puisque la conformité aux normes légales est sous la seule responsabilité du fabriquant, sans recours obligatoire à un laboratoire indépendant.


La marque "NF " : Cette marque a été établie pour indiquer aux consommateurs et aux distributeurs que le produit certifié NF respecte non seulement les exigences de sécurité définies par la réglementation mais aussi qu'il répond à des critères de qualité spécifiquement établis (caractéristiques d'aptitude à l'emploi, telle que durabilité et endurance) et contrôlés par le LNE sur mandat d'AFAQ AFNOR Certification.
Elle concerne seulement certains jouets (porteurs, jouets de premier âge et de plein air, tableaux, tricycles).

EXIGENCES DE SECURITE :
Le décret n°89-662 du 12 septembre 1989 soumet l’autorisation de fabrication, d’importation, de vente, ou même de distribution gratuite des jouets au respect des exigences de sécurité et à l’apposition du marquage « CE ».
Le respect d’exigences de sécurité est assuré par référence aux normes ou sur la base d’une attestation « CE de type ». Le marquage CE n’est donc pas une certification de type marque NF.
Le jouet doit être accompagné d’une notice rédigée en français qui contient toutes les indications sur les précautions à prendre lors de l’utilisation du jouet.

Les normes de référence applicables en France sont les suivantes :



NF EN 71-1 (déc. 1998) : sécurité des jouets partie I - propriétés mécaniques et physiques.

NF EN 71-2 (fév. 1994) : sécurité des jouets partie II – infl ammabilité.

NF EN 71-3 (sept. 2000) : sécurité des jouets - partie III - migration de certains éléments.

NF EN 71-4 (août 1998) : sécurité des jouets - coffrets d’expériences chimiques.

NF EN 71-5 (sept. 1993) : sécurité des jouets - jeux chimiques (coffrets) autres que les coffrets d’expériences chimiques et d’activités connexes.

NF EN 71-6 (oct. 1994) : symbole graphique d’avertissement d’âge.

NF EN 71-7 (janvier 1998) : peintures au doigt.

NF EN 71-8 (2003) : toboggans, balançoires et jeux similaires à usage domestique

NF EN 500 88 (oct. 1999) : sécurité des jouets électriques.



En outre, la marque « NF PETITE ENFANCE », née de la fusion des marques NF-PUERICULTURE et NF-JOUETS, reconnaissable à son « logo type » apposé de façon visible sur le produit concerné, a été créée pour garantir la conformité des articles aux normes en vigueur tout en assurant leur traçabilité.

MENTIONS PARTICULIERES POUR QUELQUES TYPES DE JOUETS :
Le décret de septembre 1989 comporte en annexe (annexe III) des avertissements et des indications de précautions d’emploi pour certaines catégories de jouets :




Les jouets non destinés aux enfants de moins de 36 mois : la mention « ne convient pas aux enfants de moins de 36 mois (ou 3 ans) » doit figurer sur le jouet ou son emballage ainsi qu’une indication concise des risques spécifiques motivant cette exclusion.

Les jouets comportant des pointes fonctionnelles (ex. : aiguilles de machine à coudre) ou des bords coupants (ex. : extrémités de rails) : ils doivent être accompagnés d’une notice d’emploi attirant l’attention sur le danger que peuvent présenter ces pointes et ces bords et ne peuvent être destinés à des enfants de moins de 36 mois.

Les jouets chimiques (type boîte de chimiste, de photographe...) : la norme européenne EN 71-4 précise les quantités maximales de substances et préparations chimiques que les coffrets pourront contenir ainsi que la nature des substances que les utilisateurs du jouets pourront se procurer par ailleurs pour le compléter. Cette norme énonce aussi des conditions strictes de marquage du jouet ainsi que des règles générales de précautions et des recommandations pour les adultes.

Les toboggans, balançoires suspendues, anneaux, trapèzes, cordes et jouets analogues montés sur portique.

Les jouets nautiques.

Les planches et patins à roulettes.




JOUETS NECESSITANT UNE ATTENTION PARTICULIERE :
Certains jouets présentent des risques particuliers vis-à- vis desquels il convient d’être vigilant. Ce sont :



Les jouets gonflants (surtout ceux présentés en gélules) : ils présentent un risque d’ingestion par l’enfant qui peut être suivi d’un étouffement par occlusion lorsque le jouet gonfl e dans de fortes proportions. Plusieurs normes peuvent leur être appliquées, notamment la norme EN 71-1 qui interdit les matériaux expansibles lorsque leur dimension augmente de plus de 5 % de leur taille initiale, mais aucune ne traite spécifiquement leur problème. Il faut dans tous les cas éviter de donner ces jouets à des enfants de moins de 36 mois.

Les jouets en mousse (c’est-à-dire les jouets entièrement en mousse, rembourrés en mousse ou revêtus d’une pellicule de mousse imitant le tissu) et les jouets à poils comportant de petits éléments (hochets, billes) : La mousse ou les poils ou les petits objets insérés à l’intérieur peuvent être arrachés ou mordillés par l’enfant, ce qui peut provoquer après absorption son étouffement.

Les jeux vidéo.

Les jouets fonctionnant avec des piles : de nombreux accidents sont advenus qui mettent en évidence les risques inhérents à cette sorte de jouets : risques de brûlures par contact avec les piles en cas de surchauffe de celles-ci ; risques de fuites d’électrolyte pouvant provoquer des brûlures sur la peau ou les yeux ou une intoxication après ingestion (surtout pour les jeunes enfants) ; risques d’explosion de la pile pouvant entraîner des brûlures de la peau, des atteintes oculaires graves.

sirene


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